Mentions Légales

Creative Commons

La licence Creative Commons est un outil juridique qui garantit à la fois la protection des droits de l'auteur d'une œuvre artistique et la libre circulation du contenu culturel de cette œuvre, ceci afin de permettre aux auteurs de contribuer à un patrimoine d'œuvres accessibles librement par tous.

Type de licence

Creative Commons BY NC ND

• Attribution [BY] : L'œuvre peut être librement utilisée, à la condition de l'attribuer à l'auteur en citant son nom. Cela ne signifie pas que l'auteur est en accord avec l'utilisation qui est faite de ses œuvres.
• Pas d'utilisation commerciale [NC] : Le titulaire des droits peut autoriser tous les types d'utilisation ou au contraire restreindre aux utilisations non commerciales (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation). Elle autorise à reproduire, diffuser et modifier une œuvre, tant que l'utilisation n'est pas commerciale.
• Pas de modification [ND] : Le titulaire des droits ne permet que la copie à l'identique et la diffusion de l'œuvre — aucune œuvre dérivée n'est autorisée.